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Marques déposées par monsieur Thibaut Sénéchal
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Pro DomA Architecte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pro DomA Architecte
Monsieur Thibaut Sénéchal

Numéro de dépôt :
4619715
Date de dépôt :
01/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2030
Pro DomA Architecte de Thibaut Sénéchal

Présentation de la marque Pro DomA Architecte

Déposée par voie électronique le 1 février 2020 par monsieur Thibaut Sénéchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pro DomA Architecte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Thibaut Sénéchal domicilié(e) 22 Rue troyon - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibaut Sénéchal domicilié(e) 22 Rue troyon - 75017 - Paris - France.

La marque Pro DomA Architecte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro DomA Architecte arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

Thibaut Sénéchal a également déposé les autres marques suivantes : Sigma Pi


Monsieur Thibaut Sénéchal - 22 Rue troyon - 75017 - Paris - France


Monsieur Thibaut Sénéchal - 22 Rue troyon - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maîtrise d’oeuvre, à savoir supervision de travaux de construction ; missions se rapportant à l’acte de bâtir, à savoir services de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Exercice de la profession d’architecte et d’urbaniste ; missions se rapportant à l’aménagement de l’espace, à savoir conception architecturale pour l'aménagement urbain.